• Les présentes Conditions générales régissent la participation des Membres au programme Royal Plus.
• Royal Jordanian est en droit de modifier les présentes Conditions générales pendant toute la durée du programme. 
• Les présentes Conditions générales sont régies par les lois de Jordanie et sont interprétées conformément à celles-ci. Royal Jordanian ainsi que chacun des Membres reconnaissent la compétence exclusive des tribunaux de Jordanie.
• Royal Plus peut accepter ou refuser les demandes formulées par les Membres de Famille et peut annuler ou suspendre le compte d’un Membre qui ne respecte pas les présentes Conditions générales.
• En adhérant au programme Royal Plus de Royal Jordanian, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions générales.

Date de prise d’effet
Les présentes Conditions générales prendront effet le 1er avril 2007.  

Les termes et expressions suivants s’entendent au sens qui leur est attribué ci-dessous, sauf indication contraire du contexte:

• «Membre actif» désigne un Membre dont le compte présente au moins un voyage aller-retour.
• «Compagnies aériennes partenaires» désigne les compagnies aériennes dont les vols peuvent, de temps à autre et selon ce qui est défini par RJ, donner droit à des Miles Tier, des Miles Primes, des Bonus et des Récompenses.
• « Prime » désigne le billet prime ou tout autre avantage ou récompense qu’un Membre est habilité à recevoir lors de l’échange d’une partie de ses Miles Royal Plus.  
• «Bureau Grands Voyageurs» désigne le bureau de RJ destiné aux grands voyageurs, situé Jabal Amman 3^rd circle, Jordanie.
• «Membre» désigne, à quelque date que ce soit, toute personne physique qui est un Membre en règle du Programme.
• «Compte du Membre» désigne le dossier, tenu à jour par RJ, de l’activité d’un Membre, comprenant les données relatives au cumul et à l’échange de Miles Royal Plus par ledit Membre.  
• «Adhésion» désigne l’adhésion au Programme.
• «Carte d’adhésion» désigne une carte de membre Blue, Silver, Gold ou Platinum, selon le cas.
• «Partenaire(s)» désigne la ou les parties au(x) contrat(s) conclu(s) avec RJ aux fins d’accorder des Primes aux Membres et/ou d’autoriser les Membres à cumuler des Miles Royal Plus du fait de leur adhésion. Parmi les Partenaires, citons notamment: les Compagnies aériennes partenaires, les institutions financières, les détaillants, les boutiques d’art de vivre, les hôtels et les sociétés de location de voitures.
• «Vol(s) RJ» désigne chaque segment d’un service régulier de transport de passagers par voie aérienne, exploité par RJ sous le code d’identification «RJ».  Ce code n’inclut pas les vols RJ en partage de code, sauf indication contraire des Conditions générales.
• «Programme Royal Plus» ou «Programme» désigne le programme Grands Voyageurs exploité par RJ.
• « Miles Royal Plus» désigne les points gagnés par un Membre et crédités sur son compte dans le cadre du Programme Royal Plus.
• « Miles Tier» désigne les Miles Royal Plus cumulés par des Membres en fonction de leur niveau d’adhésion aux fins de progresser vers un niveau supérieur ou de maintenir leur niveau d’adhésion pendant une année supplémentaire. Les Miles Tier se distinguent des Miles Primes, n’interviennent pas dans le calcul des Miles Primes et sont attribués selon les conditions indiquées sur le Site Internet.
• «Comptage de segments» désigne le nombre de segments (chaque vol d’un point A vers un point B constitue un segment) gagnés par des Membres aux fins de progresser  vers un niveau d’adhésion supérieur ou de conserver le niveau actuel. Le Comptage de segments se distingue des Miles Primes et des Miles Tier. Les segments n’interviennent pas dans le calcul des Miles Tier Royal Plus.
• «Site Internet» désigne www.rj.com dans sa version modifiée par RJ de temps à autre.
• «Pages du Site Internet» désigne les pages du Programme Royal Plus disponibles sur le site Internet, dans sa version modifiée de temps à autre par RJ.

• Pour faire une demande d’adhésion à titre individuel, la personne physique (a) doit être âgée d’au moins 12 ans; et (b) doit faire sa demande en ligne ou remplir le formulaire d’adhésion au Programme et le renvoyer au Bureau Grands Voyageurs ou à toute agence commerciale de RJ dans le monde entier.
• RJ est libre d’accepter les demandes d’adhésion et est en droit de les refuser.
• L’adhésion prend effet à la date approuvée par RJ. Pour éviter toute ambiguïté, l’adhésion est réputée approuvée par RJ dès que le demandeur obtient un numéro d’adhésion. 
• Chaque individu ne peut disposer que d’un seul numéro de compte. En cas de double adhésion, toutes les adhésions hormis la première adhésion approuvée par RJ seront annulées ainsi que les Miles Royal Plus cumulés deux fois.
• L’adhésion ne peut en aucun cas être cédée à un tiers quel qu’il soit. 
• Les Membres acceptent d’être liés par les Conditions générales (dans leur version modifiée de temps à autre).  
• RJ se réserve le droit de :
  • fournir des informations concernant le Programme Royal Plus, y compris notamment la modification du Programme Royal Plus,  et/ou des présentes Conditions générales, aux Membres actifs exclusivement.
  • vérifier le compte et les dossiers d’un Membre sans l’en informer afin de s’assurer du respect des présentes Conditions générales, des Conditions générales de transport de RJ et de toutes autres règles, réglementations ou conditions applicables. Pendant un audit, le Membre peut être dans l’impossibilité de réserver des billets Primes.
  • Tous les Membres doivent veiller à présenter leur Carte d’adhésion ou leur Numéro d’adhésion au moment de l’enregistrement afin de bénéficier de la franchise bagage, de l’accès aux salons, au moment de la demande du billet Prime, et au moment de la réservation des billets payants. Nous pouvons ainsi vous servir plus efficacement tout en préservant le caractère confidentiel de votre compte.
  • Il incombe au Membre de mettre à jour régulièrement ses données personnelles.
  • Les changements de nom d’un Membre doivent être indiqués à Royal Plus par écrit, accompagnés de tous les justificatifs demandés par Royal Plus.

• Le Programme Royal Plus compte quatre grands niveaux d’adhésion : Blue, Silver, Gold et Platinum.
• Les nouveaux adhérents se verront remettre une carte d’adhésion Blue, correspondant au premier niveau. 
• Les cartes Silver sont valables pour une période d’un an à compter de leur date de délivrance par RJ («Période de validité») et les Membres ne seront pas autorisés à utiliser leur carte au-delà de la Période de validité.
• Les cartes Gold sont valables pour une période de deux ans à compter de leur date de délivrance par RJ («Période de validité») et les Membres ne seront pas autorisés à utiliser leur carte au-delà de la Période de validité.
• Les cartes Platinum sont valables pour une période de trois ans à compter de leur date de délivrance par RJ («Période de validité») et les Membres ne seront pas autorisés à utiliser leur carte au-delà de la Période de validité.
• Le passage de la carte Blue à la carte Silver puis de la carte Silver à la carte Gold et enfin de la carte Gold à la carte Platinum s’appuie sur le nombre de Miles Tier ou le nombre de segments sur douze mois consécutifs pendant la Période de validité. 
• Le nombre de Miles Tier/Segments requis pour chaque niveau d’adhésion est défini sur le site Internet, à l’entière discrétion de RJ. RJ se réserve le droit de modifier le nombre de miles/segments nécessaire pour accéder aux différents niveaux de carte Royal Plus.

• Vols donnant droit à des Miles Tier: (a) vols RJ ; et (b) vols alliance oneworld.
• Nombre minimum de vols pour obtenir le niveau Silver ou le conserver: 4
• Nombre minimum de vols pour obtenir le niveau Gold ou le conserver: 10
• Nombre minimum de vols pour obtenir le niveau Platinum ou le conserver: 20
• RJ peut, à son entière discrétion, abaisser le niveau d’un Membre en fonction du nombre de Miles Tier/segments cumulés sur douze mois consécutifs pendant la Période de validité, sans que la responsabilité de RJ à l’égard du Membre ne soit en aucune façon engagée. Pour être clair, si le Membre ne gagne pas, au cours de la Période de validité, des Miles Tier/Segments lui permettant d’atteindre un niveau supérieur et s’il ne gagne pas, au cours de la Période de validité correspondante, des Miles Royal Plus lui permettant de conserver le même niveau, RJ est en droit d’abaisser le niveau d’adhésion de ce Membre.
• Toutes les cartes d’adhésion donnent droit au Membre de bénéficier des avantages indiqués sur le site Internet, dans sa version modifiée par RJ de temps à autre et sous réserve des conditions régissant le droit à chacun des avantages.
• Le Membre dont le nom est imprimé sur la carte d’adhésion est la seule personne habilitée à utiliser ladite carte et/ou à indiquer son numéro. Pour éviter toute ambiguïté, nul n’est autorisé à exercer le droit du Membre visé dans la phrase précédente.
• Le Membre doit toujours indiquer son numéro de carte lors de la réservation et de l’enregistrement et il doit, à la demande de RJ ou d’un Partenaire, présenter sa carte d’adhésion dès lors qu’il voyage ou  utilise des Primes. L’obligation qui précède est conditionnelle à l’obtention par le Membre des avantages offerts par la carte d’adhésion. Manquer à cette obligation pourra avoir pour conséquence que RJ ne créditera pas les Miles Royal Plus et/ou les Miles Tier et/ou les Segments sur le compte du Membre et le Membre ne bénéficiera pas de certains avantages.
• La carte d’adhésion n’est pas une carte de crédit et ne doit être utilisée que dans le cadre du Programme.
• La carte d’adhésion est la propriété exclusive de RJ et le Membre doit immédiatement la retourner à RJ sur demande de celle-ci.

• En cas de perte, de vol ou de l’utilisation non autorisée de la carte d’adhésion par le Membre ou par un tiers, le Membre doit en informer RJ dans les plus brefs délais.
• Le Membre peut remplacer la carte d’adhésion perdue ou volée auprès du Bureau Grands Voyageurs; à condition que cinq cent Miles Royal Plus puissent être déduites du compte en échange de la nouvelle carte d’adhésion.  

• Les Miles Primes cumulés par un Membre après avoir emprunté les vols éligibles définis dans les présentes Conditions générales sont valables pendant une période maximale de 30 mois à compter de la date du voyage sur le vol éligible concerné.
• Les vols empruntés avant la date d’inscription d’un passager à un programme de fidélité quel qu’il soit ne lui donnent pas le droit de bénéficier de Miles Royal Plus. Le Membre obtiendra 1000 Miles Royal Plus sur son compte après son premier vol en tant qu’adhérent.
• Les Membres cumuleront des Miles à compter de la date d’inscription au Programme Royal Plus en empruntant les vols Royal Jordanian, ainsi qu’avec des partenaires, comme indiqué de temps à autre. Les opérations effectuées avant la date d’inscription ne donnent pas droit à des Miles.
• Il incombe aux Membres de veiller à ce que le numéro d’adhésion soit présenté au moment de la réservation ou de l’enregistrement, ou lors de l’utilisation des services de Royal Jordanian ou de l’un quelconque des Partenaires du Programme.
• Une même opération ne peut pas donner droit à des Miles dans le cadre de plusieurs programmes de fidélité. Royal Plus se réserve le droit de déduire les Miles/avantages cumulés à la suite d’opérations effectuées en double dans le cadre d’un autre Programme de fidélité.
• Royal Jordanian et les Partenaires du Programme peuvent imposer des restrictions à l’égard du cumul de miles. Il incombe au Membre de prendre connaissance de ces restrictions. Royal Jordanian ne peut pas être tenu responsable du fait qu’un Partenaire ne crédite pas des Miles sur le compte d’un Membre.
• Les vols charters empruntés par un Membre ne lui donnent pas le droit de cumuler des Miles Royal Plus.
• Pour gagner des Miles Royal Plus, le Membre doit, sous réserve des Conditions générales:
  • indiquer son numéro de compte au moment de la réservation et présenter sa carte d’adhésion au moment de l’enregistrement.  
  • s’assurer que le nom utilisé pour une opération donnée correspond exactement au nom inscrit sur son compte.
  • conserver les originaux de ses cartes d’enregistrement et de ses reçus pour un vol RJ ou un vol alliance oneworld jusqu’à ce que les Miles soient crédités sur son compte.
• Chaque Membre est tenu de vérifier que les Miles Primes et les Miles Tier ont été correctement crédités. Cette vérification peut se faire en ligne sur le site Internet.
• Les Membres peuvent adresser une demande rétroactive auprès du Bureau Grands Voyageurs pour gagner des Miles Primes au titre des vols éligibles parcours dans les 12 mois suivant la date à laquelle l’opération a eu lieu; à condition que le Membre présente ses billets et sa carte d’embarquement. Toutefois, les opérations effectuées avant l’inscription d’un passager à un programme de fidélité ne sont pas éligibles.
• Les billets suivants ne permettent pas de cumuler des Miles Primes ni des Miles Tier:
  • les billets Primes,
  • les billets bénéficiant d’une réduction de 50 % ou plus,
  • les billets enfants,
  • les billets à prix réduits pour les salariés et agents de RJ,
  • RJ ne sera pas responsable des pertes, dommages, blessures, accidents, réclamations ou autres responsabilités (directes ou indirectes) («Pertes») subis à la suite d’une modification ou d’une cessation du droit de cumuler ou d’échanger des Miles.

• Les Miles Primes ne peuvent être cumulés que sur les vols Royal Jordanian, les vols des partenaires oneworld et les vols en partage de code commercialisés et exploités par des transporteurs oneworld.
• Les Miles Primes se gagnent en fonction de la classe choisie par le Membre et le prix du billet acquitté, comme indiqué dans le tableau ci-dessous.

• Le nombre de Miles crédités est fonction :
  • du nombre réel de Miles parcourus: distance approximative entre le point de départ et la destination indiqués sur le billet. Une garantie de kilométrage minimum peut s’appliquer suivant les règles de Royal Jordanian et des Compagnies aériennes partenaires en matière de cumul.
  • Miles de base: calculés sur la base des miles effectivement parcourus, sauf pour les très courtes distances, pour lesquelles une valeur de base minimum est fixée.  
  • Les bonus de classe et les tiers miles bonus sont multipliés par le facteur de classe de réservation selon la classe de service acquittée et indiquée sur le billet. Des Miles seront gagnés en fonction de la classe de voyage réservée, acquittée et émise et non de la classe de voyage dans laquelle le vol aura effectivement lieu. Le Bonus de classe est calculé en fonction des Miles de base.

• Miles Tier Bonus: des Miles supplémentaires seront attribués en fonction de votre niveau au moment du vol. et également basé sur la classe pour laquelle le membre choisit de voyager et le tarif du billet que le membre achète.
• Les Primes liées au niveau et à la classe sont considérées comme des primes indépendantes. Elles seront donc calculées en fonction des Miles de base. Les Miles Bonus ne seront pas calculés en plus des autres primes.
• Aucun Mile ne sera crédité dans les cas suivants:
  • Billets Primes de Royal Jordanian ou d’une Compagnie aérienne partenaire,
  • Billets utilisés sur des compagnies aériennes, qui ne sont pas partenaires du programme Royal Plus,
  • Billets présentant tout type de réduction par rapport aux tarifs publiés. Sont inclus les billets de transport gratuit, les vols charters, les services gratuits, les réductions accordées aux agents et professionnels.
  • Aucun Mile ne sera accordé en cas de vols annulés, de vols retardés ou de vols effectués sur une autre compagnie aérienne dès lors que les circonstances échappent au contrôle des compagnies aériennes.
  • Les Membres qui voyagent gratuitement ou qui bénéficient d’un service prime ou gratuit.
  • Les Miles Primes ne peuvent s’accumuler qu’une fois par vol et par Membre, indépendamment du nombre de sièges achetés. Les Miles seront crédités uniquement au Membre qui a voyagé sur le vol.
• Un Membre se verra créditer des Miles en cas de vols annulés s’il a été replacé sur une Compagnie aérienne partenaire non affiliée au Programme, à condition que le Membre ait un billet émis pour le vol annulé et que le vol ait été annulé dans les 10 heures suivant l’heure de dé part prévue. Toutefois, les Miles ne seront pas crédités si l’annulation est due à des circonstances échappant au contrôle de Royal Jordanian, notamment en cas de conditions météorologiques défavorables, de tremblement de terre, d’incendie, d’arrêt de travail ou de grèves, de troubles civils ou de fermetures d’aéroports.

• Il existe deux types de Programmes familiaux: les Programmes manuels et les Programmes automatiques.
• Un Membre ne peut faire partie que d’un SEUL Programme familial à la fois.
• Un Membre ne peut passer d’un type de Programme familial à un autre qu’une seule fois au cours de sa vie de Membre.
• Les Membres doivent remettre les documents requis à Royal Plus pour justifier leurs liens de parenté.
  • Lien familial (Transfert manuel)
    • Un Membre actif peut demander que soient transférés ses Miles Royal Plus à un Membre de sa famille préalablement désigné (époux/épouse, parents, frères, sœurs) en écrivant au Bureau Grands Voyageurs. Ladite opération ne peut toutefois être autorisée que si le membre de la famille préalablement désigné est un Membre actuel du Programme.
    • Nonobstant la clause 6.1, il n’est possible de transférer des Miles Royal Plus que si (a) une Prime est demandée ; et (b) les Miles Royal Plus dans le compte du Membre à qui les Miles Royal Plus doivent être transférés ne sont pas suffisants pour lui donner droit à la Prime demandée.
    • RJ transférera la quantité exacte de Miles Royal Plus requise pour couvrir une certaine Prime. Les Miles Royal Plus transférés ne seront pas remboursables et ne seront en aucun cas retournés sur le compte du Membre concerné.
    • Les Membres verront leur compte déduit de 1000 Miles pour chaque transfert.
    • Il ne sera pas permis de transférer des Miles Royal Plus pour progresser vers un niveau d’adhésion supérieur.
    • Les transferts ou les utilisations, acquisitions ou échanges non autorisés de Miles Royal Plus émis ou attribués en faveur d’un tiers ou les autres utilisations de Miles Royal Plus contraires aux présentes Conditions générales constitueront une infraction aux présentes Conditions générales conclues entre RJ et le Membre. Chaque Membre reconnaît que ladite infraction pourra entraîner des pertes et des dommages pour RJ et sera considérée comme une Fraude et/ou un Comportement répréhensible.
    • Il est interdit de transférer des Miles Royal Plus vers une autre compagnie aérienne, sauf approbation de RJ et de la compagnie aérienne concernée.
  • Famille Plus (Transfert automatique)
    • Tout Membre existant ou nouveau de Royal Plus âgé d’au moins 21 ans peut ouvrir un compte Famille Plus et désigner entre deux et huit Membres pour regrouper leurs Miles Primes dans ce compte.
    • Le Membre à l’origine du compte sera dénommé «Responsable du compte Famille Plus».
    • Tout membre faisant partie du compte Famille Plus sera dénommé «Membre de Famille Plus».
    • Le Responsable et les membres du compte Famille Plus sont habilités à cumuler des Miles sur Royal Jordanian et tous les Partenaires du Programme.
    • Les membres d’une même  famille pouvant bénéficier du programme famille comprennent la mère, le père, le conjoint, les enfants (à partir de 2 ans), les grands-parents, les beaux-parents, les beaux-enfants et les domestiques.
    • Le Responsable du compte Famille Plus doit obtenir l’accord écrit de son épouse ou des Membres âgés d’au moins 18 ans pour les intégrer dans le compte Famille Plus.
    • Dès que le Responsable du compte Famille Plus aura cumulé des Miles lors de son premier vol à bord de Royal Jordanian, son adhésion au programme Famille Plus sera activée.
    • Le Responsable de Compte sera défini au moment de l’inscription.
    • Les Miles Primes du Responsable et des Membres de la famille seront AUTOMATIQUEMENT intégrés dans le compte Famille Plus, tandis que les Miles Tier iront sur le compte des Membres de la Famille.
    • Le Responsable du compte Famille Plus ne peut pas être changé.
    • Seul le Responsable du compte Famille Plus peut demander l’échange de primes en contrepartie des Miles Primes regroupés dans le compte Famille Plus.
    • Pendant une période de blocage de six mois le membre principal ne peut pas supprimer et remplacer un membre existant.
    • Passé cette période de blocage, le membre principal peut supprimer et remplacer seulement un membre tous les 12 mois.
    • Toutes les correspondances liées au statut ou aux activités du compte Famille Plus seront adressées au Responsable du compte Famille Plus.
    • Royal Plus peut accepter ou refuser les demandes d’adhésion aux programmes familiaux, et peut annuler le compte d’un Membre en cas de non-respect des conditions générales.
    • Dès lors qu’un Membre de la famille atteint l’âge de 18 ans, il peut sortir du compte Famille Plus et commencer à cumuler des miles sur son propre compte.
    • Pour sortir d’un compte Famille Plus, le Membre de la Famille doit envoyer sa demande par e-mail à royal.plus@rj.com, ou la remettre à une agence de Royal Jordanian, accompagnée d’une copie de sa pièce d’identité ou de son passeport.
    • Les Miles cumulés avant de sortir du programme Famille Plus restent dans le compte Famille Plus. Après sa sortie, le Membre de la Famille peut continuer d’utiliser son numéro et sa carte d’adhésion existants pour cumuler des Miles lors de ses voyages à bord de Royal Jordanian ou de nos partenaires oneworld.

• Si une opération n’est pas répercutée sur le compte d’un Membre dans les 45 jours suivant la date de l’opération, le Membre peut réclamer les Miles manquants à condition que la demande soit faite dans les 12 mois qui suivent la date de l’opération.   
• Il incombe au Membre de conserver et de fournir les documents nécessaires, comme les cartes d’embarquement, les billets et les reçus, jusqu’à ce que ces opérations soient créditées sur son compte. Royal Plus se réserve le droit de vérifier tous les documents ou justificatifs requis en vue du crédit rétroactif des Miles. Le cas échéant, les Miles seront crédités dans les 30 jours suivant la réclamation des Miles manquants.  
• Pour les Miles manquants de la compagnie aérienne, le Membre doit envoyer l’original de la carte d’embarquement  ainsi qu’une copie lisible du billet à une agence de Royal Jordanian. Pour les demandes rétroactives auprès des compagnies aériennes non partenaires, vous êtes priés d’envoyer les originaux des justificatifs de l’opération aux partenaires respectifs.

• Les Miles Tier et/ou les Segments constituent la devise utilisée par Royal Jordanian pour qu’un Membre atteigne les différents niveaux du Programme Royal Plus. Ils peuvent être gagnés uniquement à compter de la prise d’effet de l’adhésion.
• Les Miles Tiers et/ou les Segments sont valables pendant un an pour les membres Blue et Silver et comptent pour l’obtention du niveau d’adhésion dans le cadre du programme Royal Plus. En fonction du nombre de Miles Tiers ou de Segments que vous avez gagné au cours des 12 mois précédents, vous serez promu au niveau supérieur ou rétrogradé au niveau inférieur, ou bien vous conserverez votre niveau actuel. Vous recevrez ensuite une nouvelle carte d’adhésion et votre solde de Miles Tiers/Segments sera réinitialisé à zéro.
• Les Miles Tiers et/ou les Segments sont valables pendant deux ans pour les membres Gold et comptent pour l’obtention du niveau d’adhésion dans le cadre du programme Royal Plus. En fonction du nombre de Miles Tiers ou de Segments que vous avez gagné au cours des 24 mois précédents, vous serez promu au niveau supérieur ou rétrogradé au niveau inférieur, ou bien vous conserverez votre niveau actuel. Vous recevrez ensuite une nouvelle carte d’adhésion et votre solde de Miles Tiers/Segments sera réinitialisé à zéro.
• Les Miles Tiers et/ou les Segments sont valables pendant trois ans pour les membres Platinum et comptent pour l’obtention du niveau d’adhésion dans le cadre du programme Royal Plus. En fonction du nombre de Miles Tiers ou de Segments que vous avez gagné au cours des 36 mois précédents, vous serez promu au niveau supérieur ou rétrogradé au niveau inférieur, ou bien vous conserverez votre niveau actuel. Vous recevrez ensuite une nouvelle carte d’adhésion et votre solde de Miles Tiers/Segments sera réinitialisé à zéro.
• Le nombre de Miles Tier/Segments crédités dépend des conditions du Programme en vigueur au moment de l’utilisation du service. En cas de demandes rétroactives de crédit de Miles Tier/Segments, ces derniers seront crédités sur le compte du Membre au cours de l’année civile correspondant au vol et non à la demande.
• Les Membres cumuleront des Miles Tier et/ou des Segments pour les vols éligibles selon les régions de destination et de provenance. Les opérations avec des Partenaires donnent droit au cumul de Segments UNIQUEMENT.
• Les Miles Tier ne peuvent être gagnés que sur les vols exploités par Royal Jordanian ainsi que sur les vols de nos partenaires oneworld.
• Les segments sont calculés par secteur de vol; chaque vol d’un point A vers un point B compte pour un segment, à l’exception des vols entre Amman et Alep, Beyrouth, Damas, Larnaca, Sharm El-Sheikh et Tel Aviv, où chaque vol équivaut à un demi segment. Les vols entre Amman et Aqaba sont exclus du comptage de segments.
• RJ, peut, de temps à autre et à son entière discrétion, modifier les présentes Conditions générales, notamment le droit de cumuler et/ou d’échanger des Miles Royal Plus, sans que la responsabilité de RJ ne soit engagée.

• Des billets Primes peuvent être obtenus soit auprès de RJ soit auprès des Partenaires désignés par RJ, en échange des Miles Royal Plus cumulés sur un compte, comme défini par RJ.
• Les demandes de billets Primes doivent être soumises à RJ soit sur le site Internet soit auprès du Bureau Grands Voyageurs 14 jours avant la date de voyage du Membre. Sous réserve des présentes Conditions générales, RJ peut émettre le billet Prime demandé au Membre concerné en se réservant le droit de refuser la demande du Membre.
• Les billets Primes sur les vols RJ sont soumis aux Conditions générales de transport de passagers et de bagages de  RJ que le Membre s’engage à respecter.
• Tous les billets Primes doivent être utilisés dans les 12 mois suivant leur date d’émission.
• Les billets Primes ne donnent pas droit à certains avantages associés aux billets plein tarif, notamment le cumul de Miles Royal Plus.
• Les Primes Excédent de bagages offertes au Membre en application des Conditions générales et à l’entière discrétion de RJ en échange d’une partie adéquate des Miles Royal Plus définie par RJ, seront valables pour les vols de RJ uniquement et selon le segment de vol.  
• Les Primes ne sont pas échangeables contre de l’argent comptant, et ne sont ni remboursables ni échangeables contre d’autres billets ou quoi que ce soit d’autre et RJ peut, dans ces cas, les confisquer. En tout état de cause, les Primes ne pourront pas être achetées par des tiers, ni être vendues, troquées ou transférées à des tiers, et  ne donnent pas droit à des avantages, notamment le cumul de Miles Royal Plus.
• Il relève de la responsabilité du Membre de:    
  • vérifier les exigences applicables en matière d’entrée du pays visité; et
  • disposer du passeport, visa, certificats médicaux et autres documents de voyage en bonne et due forme, nécessaires pour le voyage.
• Les Membres peuvent se voir refuser l’embarquement si leurs documents ne sont pas en règle et RJ ne sera pas tenue responsable des Pertes subies par un Membre en raison de son manquement à se conformer à la clause 9.8.
• Les billets Primes sont soumis à des frais complémentaires, des charges gouvernementales et des taxes. Le paiement desdits frais, charges et taxes relève exclusivement de la responsabilité du Membre.
• Tous les billets Primes sont attribués sous réserve de disponibilité. Si un billet Prime est indisponible ou annulé, le Membre devra choisir un autre billet Prime à utiliser pendant sa période de validité. En tout état de cause, RJ ne sera pas responsable de l’exécution ou de la non-exécution de ses Partenaires désignés, y compris de l’interruption de fourniture d’une Prime donnée.
• RJ et/ou ses Partenaires désignés peuvent, de temps à autre, imposer une période au cours de laquelle aucune Prime n’est disponible.
• La mise à disposition de billets Primes de la part des Partenaires est soumis à l’indication par les Membres de leur nom complet et de leur numéro d’adhésion lors de la réservation de leur billet Prime et, le cas échéant, à la présentation de leur carte d’adhésion et à la fourniture d’informations complémentaires si le Partenaire l’exige.
• Un Membre est habilité à échanger des Miles dès lors qu’il a atteint le nombre de Miles requis.
• Lorsqu’un Membre utilise des billets Primes qui ne sont pas fournis par RJ, les conditions générales du Partenaire liées à ces billets Primes s’appliquent, notamment les conditions générales portant sur les réservations, l’émission de billets, les passeports et toutes autres questions, et RJ ne sera pas responsable des Pertes subies par le Membre.
• RJ n’est pas responsable de l’hébergement des passagers lorsque ceux-ci voyagent avec un billet Prime.
• Les agences de voyage ne sont pas autorisées à délivrer des billets Primes.
• Le Membre n’est pas autorisé à (a) avoir un billet Prime sans dates fixes ni à (b) utiliser les Miles Royal Plus crédités sur son compte pour surclasser son billet réduit ou gratuit.
• Un Membre ne peut pas demander le surclassement de son billet sauf au moment de son émission. Si un Membre, sous réserve de la condition précédente, est surclassé, les conditions générales des billets d’origine s’appliquent et les Miles Royal Plus et les Miles Tier sont crédités sur la base des billets d’origine du Membre.
• Les réservations de billets Primes sur RJ ne peuvent être modifiées que par le Membre et les changements autorisés se limitent à la date, l’heure, l’itinéraire et la classe de service du vol en question et n’incluent en aucun cas les changements de nom. Tous les changements autorisés sont soumis à des restrictions en termes de capacité et doivent être effectués au moins 24 heures avant le départ prévu du premier vol figurant sur l’itinéraire du billet Prime et RJ se réserve dans tous les cas le droit de facturer chaque changement autorisé au Membre.
• Les réservations de billets Primes sur des Compagnies aériennes partenaires ne peuvent pas être modifiées.
• Si le Membre annule une réservation de billet Prime après le départ, les Miles Royal Plus concernant le billet Prime ne seront pas de nouveau crédités au Membre.
• Si un Membre n’utilise pas un billet Prime, c’est-à-dire qu’il ne se présente pas à l’embarquement, il s’en suivra l’annulation par la compagnie aérienne des réservations pour les vols en continuation ou les vols de retour sans que la responsabilité de RJ ne soit en aucune façon engagée et les Miles Royal Plus concernant ce billet Prime ne seront pas de nouveau crédités.
• Le surclassement sur Royal Jordanian est possible pour les billets plein tarif (pas pour les billets Primes), à condition que le billet payant ait été délivré avant la demande de surclassement, conformément au préavis indiqué pour chaque niveau d’adhésion et sous réserve des sièges disponibles. 
• Si le Membre annule des réservations de billets Primes pour un itinéraire composé en totalité ou en partie de vols exploités par une Compagnie aérienne partenaire, tous les Miles Royal Plus concernant le billet prime seront confisqués.  
• RJ se réserve le droit d’interrompre ses relations à tout moment avec un de ses Partenaires.  
• RJ se réserve le droit de modifier, supprimer ou compléter un billet Prime, ou d’imposer des obligations ou des restrictions liées à l’utilisation des billets Primes et le Membre ne peut pas s’opposer à ces modifications, suppressions ou ajouts.
• Chaque Partenaire se réserve le droit de supprimer, modifier ou compléter les billets Primes, ou d’imposer des obligations ou des restrictions liées aux billets Primes et le Membre ne peut pas s’opposer à ces modifications, suppressions ou ajouts.
  • RJ ne sera pas responsable des Pertes subies à la suite de la modification ou de la cessation du droit d’utiliser tout ou partie des billets Primes, notamment le manquement d’un Partenaire à fournir le billet Prime.
  • Les niveaux des billets Primes sont soumis à modification à tout moment.
  • Les billets Primes sont valables pendant un an à compter de la date d’émission, après quoi ils expireront et n’auront plus aucune valeur.
  • Les billets Primes ne peuvent être émis que si tous les segments ont été confirmés. Les billets Primes ne seront pas émis si des segments sont en attente.

• Les Membres ont la possibilité d’acheter les Miles nécessaires à l’obtention d’un billet Prime auprès de Royal Jordanian uniquement.
• Il est possible d’acheter jusqu’à 20.000 Miles en 12 mois.
• Il est possible d’acheter jusqu’à 10.000 Miles en une seule fois.
• Les Miles achetés doivent être utilisés pour un échange immédiat contre un billet Prime sur les vols Royal Jordanian uniquement.
• Les Miles achetés ne peuvent être ni remboursés ni transférés.
• Pour pouvoir acheter des Miles au comptant, le Membre doit avoir un minimum de quatre segments Royal Jordanian sur son compte.
• Les Miles achetés ne peuvent pas servir à atteindre un niveau d’adhésion supérieur.
• Royal Plus se réserve le droit de modifier les valeurs en Miles ou en Espèces à tout moment.  
• Les Membres de Royal Plus ne peuvent pas cumuler des Miles sur la partie financière de la prime obtenue en utilisant des Miles achetés. La partie financière s’entend hors taxes et frais.
• Royal Plus se réserve le droit de renoncer à cette possibilité à tout moment. Les billets achetés dans le cadre de cette option relèvent des mêmes conditions générales que les billets Primes normaux émis par Royal Plus, sauf en ce qui concerne la politique d’annulation.  

• Les Miles ne seront pas remboursés sur le compte du Membre dans les cas suivants:
  • si le voyage ne se déroule pas comme prévu ou si le Membre ne se présente pas à l’embarquement,
  • si le billet Prime est expiré. Un billet Prime est considéré comme expiré s’il n’a pas été utilisé dans les 12 mois suivant sa date d’émission,  
  • si les billets sont partiellement utilisés; si un ou plusieurs segments ont déjà été utilisés.
• Les remboursements seront de nouveau portés au crédit de la carte bancaire ayant servi au paiement.
• Les remboursements seront traités par Royal Jordanian sous deux jours ouvrables. Un délai pouvant aller jusqu’à 28 jours pourra s’écouler avant que le remboursement ne figure sur le relevé bancaire du client.
• Pour redéposer des Miles après un remboursement, le Membre doit se rendre auprès d’une agence Royal Jordanian pour régler les frais d’annulation et redéposer les Miles.
• Les billets Primes réservés dans le cadre de l’option d’achat de Miles ne seront pas remboursés.

• RJ émettra tous les quatre mois un relevé des Miles obtenus par le Membre. Ce dernier pourra consulter les informations de son compte en ligne sur le site Internet.
• L’ancien relevé de Miles n’apparaîtra pas lorsque le nouveau relevé sera émis.

Aux fins de la présente clause, chacun des termes «Traitement», «Traité» et «En traitement» désignera toute opération ou ensemble d'opérations effectuées ou non à l'aide de procédés automatisés et appliquées à des données à caractère personnel, telles que la collecte, l'enregistrement, l'organisation, la conservation, l'adaptation ou la modification, l'extraction, la consultation, l'utilisation, la communication par transmission, diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l'interconnexion, ainsi que le verrouillage, l'effacement ou la destruction.

Les données propres à un Membre («Données») traitées par RJ pourront inclure ce qui suit:

• Les Données relatives aux Membres et les Données relatives à l’adhésion aux autres programmes Grands Voyageurs.
• Les Données relatives au voyage.
• Les Données fournies par le Membre.
• Les Données recueillies lors de la prestation de services en faveur du Membre.
• Les Données recueillies lorsque le Membre est en contact avec RJ ou un Partenaire.

Les sources des Données pourront inclure les Partenaires, les achats de billets réservés par ou effectués par le Membre, les agents de voyage, le système de réservation informatique, le service de traitement des données, les agents, les entreprises et les autres compagnies aériennes. Aux fins énoncées dans le paragraphe ci-dessous, RJ pourra relier entre elles les Données obtenues auprès d’un certain nombre de sources ou regrouper les Données détenues dans d’autres bases de données de RJ.

Chaque Membre accepte les dispositions suivantes :

• le transfert de ses Données aux Partenaires, autres compagnies aériennes, services de traitement de données, agents, entreprises;
• le transfert de ses Données vers d’autres pays, qu’ils disposent ou non de lois relatives à la protection des données;
• le Traitement des données sensibles incluses dans ses Données (comme les données indiquant une maladie ou une croyance religieuse); et  
• le Traitement de ses Données susceptible d’être effectué par RJ ou un destinataire des Données aux fins suivantes:
  • offrir des Services aux Membres;
  • apporter des modifications aux Services et en élaborer de nouveaux;
  • offrir des services à la clientèle sur les vols RJ et les vols des Compagnies aériennes partenaires et/ou gérer les relations clients, assurer la reprise de services et assister RJ et les Partenaires dans le cadre des futures opérations avec les Membres;
  • comptabilité et audit, sécurité et sûreté, enquête et prévention en matière de fraude, et essais, développement et entretien des systèmes;
  • gestion et administration du programme Royal Plus;
  • contrôle de l’immigration et des douanes;
  • profilage clients et autres analyses commerciales et études de marché;
  • communication au Membre d’informations relatives à son compte, au programme Royal Plus, notamment sur les avantages, les produits et les services ou les facilités offertes par RJ dans le cadre du programme Royal Plus, en utilisant les coordonnées fournies par ou pour le compte de RJ;
  • tout autre objectif évident ou communiqué au Membre.

Le Membre reconnaît et accepte que les Partenaires puissent utiliser ses Données afin de lui fournir des informations distinctes sur leurs produits, services, offres et facilités.

Les Membres sont responsables de la confidentialité de leurs identifiants et mots de passe et RJ n’assumera aucune responsabilité dans les cas où un internaute accèderait aux Données et effectuerait des opérations. Parmi ces cas, citons notamment celui où l’identifiant et/ou le mot de passe d’un Membre est divulgué par ce dernier, intentionnellement ou non, de manière à permettre à un tiers d’accéder en ligne aux Données et d’effectuer des opérations. RJ se réserve le droit de bloquer l’accès en ligne aux Données par un site Internet tiers non autorisé par RJ.

Les Membres doivent immédiatement informer par écrit RJ de tout changement d’adresse postale ou de toute information pertinente via le site Internet ou via le Bureau Grands Voyageurs. RJ ne sera pas responsable des courriers retardés, perdus ou envoyés à une adresse erronée.

• Le Membre peut résilier son Adhésion à tout moment en envoyant à RJ une notification écrite sur le site Internet de RJ ou au Bureau Grands Voyageurs, indiquant sa volonté de mettre un terme à son adhésion. Dès réception de la notification écrite, RJ résiliera l’adhésion en question et tous les Miles Royal Plus cumulés sur le compte du Membre seront immédiatement annulés. Cette résiliation ne dégage toutefois pas le Membre de ses obligations permanentes découlant des présentes Conditions générales.
• L’adhésion prendra fin de plein droit au décès du Membre. Les Miles Royal Plus et les Miles Tier cumulés mais non utilisés au moment du décès seront annulés.
• Outre ses autres droits et recours éventuels, RJ se réserve le droit, à tout moment et à son entière discrétion, de résilier l’adhésion d’un Membre et/ou le droit de celui-ci d’utiliser sa carte d’adhésion si ce dernier se rend coupable de fraude, de malhonnêteté, de tromperie («Fraude») et/ou d’un comportement répréhensible («Comportement répréhensible»), directement ou indirectement. RJ écrira à ce Membre pour lui indiquer que son adhésion a été résiliée pour ladite raison. RJ pourra, à sa discrétion, suspendre ladite résiliation et imposer une rétrogradation du niveau et/ou supprimer des Miles Royal Plus et/ou des Miles Tier et/ou demander des engagements quant aux comportements ultérieurs.
• Si un Membre se rend coupable de fraude, de malhonnêteté, de tromperie et/ou d’un comportement répréhensible, directement ou indirectement, RJ pourra annuler tous les Miles Royal Plus cumulés ou en cours d’acquisition du Membre ainsi que les billets Primes. 
• Le Membre sera redevable envers RJ et/ou tout Partenaire de la totalité du prix du voyage effectué dans le cadre d’un billet Prime, en totalité ou en partie, à la suite d’une fraude, d’une malhonnêteté, d’une tromperie et/ou d’un comportement répréhensible, directement ou indirectement, conformément aux tarifs publiés applicables à ce voyage, assortie des frais raisonnables, honoraires d’avocat compris, engagés par RJ.
• En cas de résiliation d’une adhésion, la Carte d’adhésion doit être renvoyée à RJ. Un individu peut en outre être tenu de renvoyer les cartes financières à double enseigne à l’émetteur de la carte. Dans le cas où un individu continue de détenir une carte financière à double enseigne, il ne sera plus habilité à recevoir ni Miles Royal Plus ni Primes.
• Après une période d’inactivité de 30 mois sur le compte du Membre, RJ se réserve le droit de résilier ledit compte.
• RJ se réserve le droit, à tout moment et à son entière discrétion, de refuser ou d’annuler l’adhésion d’un demandeur ou d’un Membre, d’empêcher des personnes de continuer à participer au Programme et/ou d’annuler tout ou partie des Miles Royal Plus cumulés, sans  qu’aucune responsabilité envers les Membres ne soit engagée.

• Dans la mesure où la réglementation ou le droit local l’autorise, les présentes Conditions générales seront régies par les lois de Jordanie et seront interprétées conformément à celles-ci. RJ et chacun des Membres reconnaissent la compétence exclusive des tribunaux de Jordanie pour régler tout litige susceptible de survenir entre eux.

• Dans le cas où une partie des présentes Conditions générales est, devient, ou est déclarée nulle, illicite ou inapplicable dans un territoire pour quelque raison que ce soit (y compris les dispositions de toute législation ou décision d’une autorité compétente), ladite partie sera dissociée des présentes conditions générales et ladite infraction, nullité, illégalité ou inapplicabilité ne portera en aucun cas préjudice ou atteinte aux parties restantes des présentes conditions générales, lesquelles resteront en vigueur et de plein effet.
• En cas d’incohérence entre la version en langue anglaise des présentes conditions générales et toute version ou traduction dans une autre langue desdites conditions, la version anglaise prévaudra.

• Le Membre sera entièrement responsable du paiement de l’ensemble des taxes, droits, charges gouvernementales et autres redevances encourus du fait de son adhésion («taxes, droits et redevances ») et en tout état de cause, RJ ne sera pas tenu pour responsable du paiement desdits taxes, droits et redevances.
• Les limitations et exclusions de responsabilité visées dans les Conditions générales de transport de passagers et de bagages de RJ s’appliqueront  relativement aux billets Primes sur les vols RJ.

• Royal Jordanian utilise les informations personnelles que vous lui fournissez afin de mieux comprendre vos besoins et de vous offrir un service de meilleure qualité. Vous trouverez de plus amples informations sur la nature des données que Royal Jordanian recueille et la manière dont elle les utilise dans sa Politique de confidentialité dans le cadre du programme Royal Plus.
• Il vous est demandé d’accepter de recevoir des communications publicitaires lorsque vous adhérez au programme Royal Plus de Royal Jordanian. Il vous est possible de donner ou d’annuler ce consentement à tout moment.

• Quelles informations Royal Jordanian recueille-t-elledans le cadre du programme Royal Plus?
• • Votre nom, vos coordonnées, les informations demandées sur le formulaire de demande d’adhésion au programme Royal Plus et les détails de réservation de vos vols;
    • Si vous commandez des produits, Royal Jordanian recueillera vos données de facturation, d’opération et de crédit;
    • Certaines pages utilisent des cookies, une technique permettant d’analyser les données. Voir ci-dessous pour en savoir plus.

• Comment Royal Jordanian utilise-t-elle ces informations ?
• • Royal Jordanian utilise les informations que vous lui fournissez afin de mieux comprendre vos besoins et de vous offrir un service de meilleure qualité, ainsi que pour les raisons suivantes:
    • pour garantir un fonctionnement efficace du programme Royal Plus,
    • pour évaluer quels vols et services spéciaux nous pouvons vous offrir,
    • pour la tenue des registres internes,
    • pour améliorer nos produits et services.
    • Royal Jordanian pourra communiquer vos données personnelles à ses partenaires du programme Royal Plus et à d’autres entités pour des besoins liés à votre adhésion (notamment pour vous offrir avantages et services) et à votre voyage. 
    • Les représentants de Royal Jordanian pourront suivre, par e-mail, par téléphone ou par SMS, les clients ayant consulté ce site Internet dans le cadre des procédures d’assistance à la clientèle de Royal Jordanian.
    • Si vous avez accepté de recevoir des informations publicitaires au moment de votre inscription ou ultérieurement, Royal Jordanian sera susceptible de vous envoyer régulièrement des e-mails ou messages publicitaires sur les nouveaux produits, les offres de vols spéciales ou toutes autres informations que Royal Jordanian estimera intéressantes pour vous. Ces informations vous seront envoyées par le biais des adresses e-mail, postales ou numéros de mobile que vous aurez indiqués lors de votre inscription au programme Royal Plus. 
    • Royal Jordanian pourra également, de temps à autre, utiliser vos informations pour vous contacter dans le cadre d’études de marché. Royal Jordanian pourra vous contacter par e-mail, par téléphone, par télécopie, par SMS ou par courrier.
    • Nous ne communiquerons pas vos données personnelles à des tiers sauf selon ce qui est indiqué ci-dessus ou si un organisme gouvernemental ou de réglementation l’exige.